Mentions légales
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance en l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous informons les visiteurs du site internet : aurelielgo.fr Les données ci-jointes :
1. Bulletin légal :
Le site web aurelielgo.fr est la propriété absolue de l’Entrepreneur individuel Aurélie LOUISE, qui le fourni.
Entrepreneur individuel
Aurélie LOUISE – N°TEL : 06 95 04 63 23
8 Rue du Logis 85540 CURZON
Enregistrée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) sous le numéro 82519541500039
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR78825195415
Adresse mail : grainesdorje@gmail.com
Le Développeur du site internet est : LOUISE Aurélie
Le Décideur de la publication : LOUISE Aurélie
Comment entrer en contact avec le Directeur de publication : grainesdorje@gmail.com
Entreprise qui assure l’hébergement : IONOS
EURL
Registre du commerce et des sociétés Sarreguemines B 431 303 775
Code d’Activité principale exercée (APE) 6311Z
N*TVA : FR 13 431 303 775
Siège Sociale de l’entreprise : 7 place de la Gare – 57200 Sarreguemines – France
Les Mentions Légales ont été réalisées via ce site
2. Introduction :
Tout internaute qui utilise le site web : aurelielgo.fr est considéré comme usagée du site.
Le site suivant aurelielgo.fr réuni différents services, dans l’état, mis à la disposition des utilisateurs. Il est précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le Concepteur du site aurelielgo.fr.
Le site aurelielgo.fr est actualisé régulièrement par Aurélie Louise.
LOUISE Aurélie s’efforce d’indiquer sur le site internet aurelielgo.fr des informations les plus claires possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait affirmer l’exactitude, la complétude et les informations répandues sur son site internet, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En répercussion, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données sous sa responsabilité exclusive.
3. Accessibilité Numérique :
Le site web aurelielgo.fr est habituellement accessible aux utilisateurs 24/7, excepté en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de maintenance ou force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, aurelielgo.fr se dévouera à faire de son mieux pour rétablir l’accès au site internet et tentera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs Dates et heures de l’intervention. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, aurelielgo.fr ne pourrait être tenu pour responsable des dommages, peu importe sa nature, résultant d’une indisponibilité du service.
4. Droit de propriété intellectuelle :
LOUISE Aurélie est propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant structurellement que sur les textes, images, graphismes, icônes, sons, logiciels…
Toute reproduction même partielle du site web aurelielgo.fr, affichage, modification, adaptation totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, sans tenir compte du moyen ou la technique utilisée, est interdite, sauf acceptation préalable de LOUISE Aurélie, propriétaire du site suivant même partielle du site suivant aurelielgo.fr, affichage, modification, mis à jour totalement ou partiellement de l’un quelconque de ces éléments, peu importe le moyen ou le procédé utilisé, est strictement interdite, excepté acceptation écrite préalable de LOUISE Aurélie, propriétaire du site web au mail suivant : grainesdorje@gmail.com, sinon elle sera désignée comme constitutive d’une contrefaçon étant passible de poursuite d’après les dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Liens hypertextes et cookies :
Le site internet aurelielgo.fr comporte un certain nombre d’URL cliquable vers différents sites web (partenaires, sites sources, etc) mis en place suite à l’autorisation de LOUISE Aurélie. Néanmoins, LOUISE Aurélie n’a pas la possibilité de sécuriser l’ensemble des éléments des sites visités et rejette donc toute responsabilité de cette façon concernant les éventuels risques de contenus illicites.
L’utilisateur est donc avisé qu’au cours de ses utilisations sur le site suivant aurelielgo.fr, un ou des cookies sont susceptibles de s’intégrer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de donnée qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui note des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site interne.
La configuration du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et, éventuellement, de pouvoir refuser de la procédure expliquée à cette adresse : www.aurelielgo.fr. La mise en place peut toutefois de régler le navigateur de son pc de manière à refuser la mise en place des cookies, sachant que le refus de la mise en place d’un cookie peut entraîner l’incapacité d’accéder à plusieurs secteurs. Concernant tout blocage de cookies, recherchez dans le moteur de recherche : blocage des cookies et observez les consignes en fonction de votre version de navigateur.
6. Protection des personnes et biens – Gestion des données personnelles :
En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Sur le site web aurelielgo.fr, LOUISE Aurélie ne conserve les informations personnelles (suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour le besoin de divers services offerts par le site web aurelielgo.fr. L’utilisateur offre les données en pleine connaissance de cause, particulièrement lorsqu’il procède de lui-même à la saisie. Il est alors expliqué à l’usagé du site suivant aurelielgo.fr l’obligation ou pas de rentrer ces informations.
En conformité avec les agencements des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur possède un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition aux informations personnelles le concernant. Pour l’utiliser, envoyez une requête à aurelielgo.fr par email : grainesdorje@gmail.com ou alors par écrit signé, jointe d’une copie du titre d’identité ainsi qu’une signature du titulaire de la pièce, en mentionnant l’adresse à laquelle la réponse doit être retournée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site suivant aurelielgo.fr n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, troquée, transmise, vendue sur un support quelconque à des tiers. Uniquement l’hypothèse de vente du site suivant aurelielgo.fr et de ses droits en autorise LOUISE Aurélie à transmettre les informations personnelles à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même nécessité de conservation et de modification des informations vis-à-vis de l’utilisateur du site suivant aurelielgo.fr.
Le site aurelielgo.fr est en conformité avec le RGPD, consulter notre politique RGPD.
Les bases de données sont sécurisées par les règles de la loi du 1ᵉʳ juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des BDD (bases de données).